Mentions Légales
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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.bloomloopstudio.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
Pauline Fornoni
Email : contact.bloomloop@gmail.com
Adresse : 8 rue Edmond Rostand , 32600 L'ISLE JOURDAIN, France
Identification de l’entreprise :
Bloom Loop
SIRET : 844674408 (en cours d'immatriculation)
Adresse : 8 rue Edmond Rostand , 32600 L'ISLE JOURDAIN, France
TVA non applicable, art. 293B du CGI
Conditions générales de vente :
Hébergeur :
Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON
Bloom Loop est titulaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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4. DONNÉES PERSONNELLES
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